FiltreRésultats 1 - 10 of 12

Documents Fichiers
RAPPORT N°50
du

RAPPORT N°50 DE LA COMMISSION ECONOMIE ET FINANCES RELATIF A L'EXAMEN DU PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR L'ANNEE 2020

TROISIEME LEGISLATURE DU SENAT 

QUATRIEME SESSION EXTRAORDINAIRE DU SENAT DU 18 AVRIL 2020

RAPPORT N°49
du

RAPPORT N°49 DE LA COMMISSION ECONOMIE ET FINANCES RELATIF A L'EXAMEN DU PROJET DE LOI AUTORISANT LA RATIFICATION DE L'ACCORD DE FINANCEMENT DU PROJET DE RIPOSTE D'URGENCE AU COVID 19 ENTRE LA REPUBLIQUE DU CONGO ET L'ASSOCIATION INTERNATIONALE DU DEVELOPPEMENT (BANQUE MONDIALE) 

TROISIEME LEGISLATURE DU SENAT

QUATRIEME SESSION EXTRAORDINAIRE DU SENAT DU 18 AVRIL 2020

RAPPORT N°48
du

RAPPORT N°48 DE LA COMMISSION ECONOMIE ET FINANCES RELATIF A L'EXAMEN DU PROJET DE LOI AUTORISANT LA RATIFICATION DE L'ACCORD DE FINANCEMENT 64-990- C­G POUR LE PROJET REGIONAL D'AMELIORATION DES SYSTEMES DE SURVEILLANCE DES MALADIES (REDISSE) EN AFRIQUE CENTRALE REPUBLIQUE DU CONGO- DANS LE CADRE DE LA QUATRIEME PHASE DE REDISSE ENTRE LE CONGO ET LA BANQUE MONDIALE

TROISIEME LEGISLATURE DU SENAT

QUATRIEME SESSION EXTRAORDINAIRE DU SENAT DU 18 AVRIL 2020

RAPPORT N°47
du

RAPPORT N°47 DE LA COMMISSION ECONOMIE ET FINANCES RELÀTIF A L'EXAMEN DU PROJET DE LOI PORTANT APPROBATION DU CONTRAT DE PARTAGE DE PRODUCTION KOMBI-LIKALALA-LIBONDO Il ENTRE LA REPUBLIQUE DU CONGO, LA SOCIETE NATIONALE DES PETROLES DU CONGO ET LES SOCIETES PERENCO CONGO S.A PETRO CONGO S.A. ET AFRICA OIL ET GAZ CORPORATION

TROISIEME LEGISLATURE DU SENAT

QUATRIEME SESSION EXTRAORDINAIRE DU SENAT DU 18 AVRIL 2020

RAPPORT N°46
du

RAPPORT N°46 DE LA COMMISSION ECONOMIE ET FINANCES RELATIF A L'EXAMEN DU PROJET DE LOI PORTANT APPROBATION DU CONTRAT DE PARTAGE DE PRODUCTION EMERAUDE Il, SIGNE LE 9 AVRIL 2020 ENTRE LA REPUBLIQUE DU CONGO, LA SOCIETE  NATIONALE DES PETROLES DU CONGO ET LES SOCIETES CONGOREP S.A. ET PERENCO CONGO S.A 

TROISIEME LEGISLATURE DU SENAT

QUATRIEME SESSION EXTRAORDINAIRE DU SENAT DU 18 AVRIL 2020

RAPPORT N°45
du

RAPPORT N°45 DE LA COMMISSION ECONOMIE ET FINANCES RELATIF A L'EXAMEN DU PROJET DE LOI PORTANT CODE FORESTIER.

TROISIEME LEGISLATURE HUITIEME SESSION ORDINAIRE (ADMINISTRATIVE)

DU 1er FEVRIER AU 10 AVRIL 2020

RAPPORT N°42
du

RAPPORT N°42 DE LA COMMISSION ECONOMIE ET FINANCES RELATIF A L'EXAMEN DU PROJET DE LOI DE FINANCES POUR L'ANNEE 2020

TROISIEME LEGISLATURE DU SENAT

SEPTIEME SESSION ORDINAIRE (BUDGETAIRE) DU SENAT DU 15 OCTOBRE 2019

(Rapport adopte par le Sénat le 22 décembre 2019) 

RAPPORT N°41
du

RAPPORT N°41 DE LA COMMISSION ECONOMIE ET FINANCES RELATIF A L'EXAMEN DU PROJET DE LOI PORTANT REGLEMENT DEFINITIF DU BUDGET DE L'ETAT EXERCICE 2018 

TROISIEME LEGISLATURE DU SENAT 

SEPTIEME SESSION ORDINAIRE (BUDGETAIRE) DU SENAT DU 15 OCTOBRE 2019 

(Rapport adopté par le Sénat le 22 décembre 2019) 

RAPPORT N°40
du

RAPPORT N°40 DE LA COMMISSION ECONOMIE ET FINANCES RELATIF A L'EXAMEN DU PROJET DE LOI PORTANT APPROBATION DU CONTRAT DE PARTAGE DE PRODUCTION MARINE XXVIII 

TROISIEME LEGISLATURE

SEPTIEME SESSION ORDINAIRE (BUDGETAIRE) OU 15 OCTOBRE 2019 

RAPPORT N°39
du

RAPPORT N°39 DE LA COMMISSION ECONOMIE ET FINANCES RELATIF A L'EXAMEN DU PROJET DE LOI PORTANT  APPROBATION DU CONTRAT DE PARTAGE DE PRODUCTION Marine XXVII 

TROISIEME LEGISLATURE DU SENAT

SEPTIEME SESSION ORDINAIRE (BUDGETAIRE) DU 15 OCTOBRE 2019

Printer Friendly, PDF & Email Imprimer Partager